La procédure d’opposition comme témoin des comportements stratégiques des firmes : Le cas de l’éolien en Europe

Le présent article se propose d’analyser les usages faits de la procédure d’opposition sur le marché européen des turbines éoliennes. Son développement en tant que réponse au changement climatique et sa relative concentration en font un cas d’étude de choix. Sur la base d’une analyse purement descriptive, on observe une concurrence oligopolistique relativement saine. Une grande partie des oppositions voit s’affronter les six principaux constructeurs de turbines, permettant d’écarter l’usage des procédures d’opposition à des fins de prédation. L’analyse de l’issue des procédures d’opposition est également riche en enseignements. Dans notre cas, la plupart des oppositions semblent justifiées en ce sens qu’elles se soldent par la révoca tion ou à l’amendement du brevet sous-jacent. En revanche, une certaine hétérogénéité semble exister entre les constructeurs avec des comportements plus ou moins offensifs en matière d’opposition pouvant être drivés par la dynamique du marché.

This paper aims at analysing the uses of patent opposition proceedings on the European wind turbine market. Whereas the latter has experienced a massive development in recent decades, it is still quite concentrated, which makes it an ideal case for study. After conducting a descriptive analysis, we observe a rather “healthy” oligopolistic competition. Most of recorded oppositions involve two of the six top wind turbine manufacturers, which allows us to exclude the use of oppositions for predatory purpose. The analysis of the oppositions’ outcome also provides useful insights. Most oppositions seem to be justified as they have led to the revocation or the amendment of the underlying patent. However, we observe some heterogeneity between wind turbine manufacturers, with more or less offensive opposition behaviors that might be driven by market considerations.

Innovation verte brevet Energie éolienne Opposition

Green innovation patent Wind power Patent opposition